ASSOCIATION DE BADMINTON DE CONTY Active Conty Sport Club de sport W802010968 885121574 Créée en 2003 pratique du badminton au sein du gymnase du collège de conty Contact WEBwww.badtennisconty.fr
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Conty (80160) 80160 CONTY Identifiants RNAW802010968 SIREN885121574 HIST.0802016608 Anciennes informations Historique Créée le 16/09/2003, dernière déclaration le 04/06/2025 6 évènements 16/09/2003 Création 16/09/2003 Enregistrement INSEE 16/09/2003 Dernier évènement INSEE 18/10/2003 Publication au Journal Officiel 04/06/2025 Dernière déclaration 04/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Club de sport Sport 011000Sports, activités de plein air Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.