ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE LA CHAPELLE BERTRAND - LA DIANE

Active La Chapelle-Bertrand 2004-12-07
M

Mission

A pour but dans le cdre du Code de l'environnement ; assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier ; de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cinégétique de ses membres ; la régulation des animaux nuisibles ; le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Chapelle-Bertrand (79200)

Associations de La Chapelle-Bertrand

Siège INSEE

79200 LA CHAPELLE-BERTRAND

Contact

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Identifiants

RNA
W793001025
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
804441707
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
793S079300
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 793S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr