M
Mission
préparer la mise en place du Comité d'activités sociales, culturelles et sportives des personnels du Conseil Général des Deux-Sèvres, notamment : la négociation de la convention de moyen, la préparation du projet de statuts, l'élection des administrateurs
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Niort (79000)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W792002682
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 792P
Activité
maisons de la culture, office municipal, centres culturels
associations multisports locales
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr