SECTION LOCALE DES ACCIDENTES DU TRAVAIL ET DES HANDICAPES DE CELLES - SUR BELLE

Active Celles-sur-Belle 1990-11-13
M

Mission

Defendre par tous les moyens en son pouvoir,les droits des accidentes du travail et des handicapes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Celles-sur-Belle (79370)

Associations de Celles-sur-Belle

Contact

#

Identifiants

RNA
W792000245
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0792005734
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 792P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

défense de droits fondamentaux, activités civiques

défense des droits des personnes en situation de handicap

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr