COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL
Instituer en faveur du personnel municipal toutes les formes d'aides jugées opportunes (financière, matérielle ou culturelle)
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Données officielles
Sources / RNA / SIRENE
Siège
Bressuire (79300) 4 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 79300 BRESSUIREIdentifiants
Historique
Créée le , dernière déclaration le
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- Publication au Journal Officiel
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