COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA VILLE DE CERIZAY

Active Cerizay 1975-10-09
M

Mission

Instituer, en faveur du personnel municipal, toutes les formes d'aide jugées opportunes (financière, matérielle, culturelle ou sociale).

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Bocage Bressuirais
@

Commune & Contact

Commune

Cerizay (79140)

Associations de Cerizay

Siège INSEE

PL JEAN MONNET, 79140 CERIZAY

Contact

#

Identifiants

RNA
W791000014
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
797674587
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0791002370
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 791S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr