ASSOCIATION REGIONALE SOCIO-CULTURELLE DES PERSONNELS DU MINISTERE DE LA JUSTICE POUR LA COUR D'APPEL DE ROUEN (ARSCPMJ)

Active Rouen 1981-06-29
M

Mission

mettre en oeuvre l'action sociale, culturelle et sportive au bénéfice de l'ensemble des personneles dépendant du ministère de la justice, actifs exerçant leurs fonctions et retraités résidant dans le ressort de la Cour d'Appel de Rouen

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Rouen Normandie
@

Commune & Contact

Commune

Rouen (76000)

Associations de Rouen

Siège INSEE

RUE AUX JUIFS, 76000 ROUEN

Contact

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Identifiants

RNA
W763003413
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
441508934
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0763008143
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr