COMITE DEPARTEMENTAL DE BILLARD DE SEINE MARITIME C.D.B.S.M.

Activité

Projet porté

organiser le billard sportif dans le département de la Seine-Maritime et en favoriser l'accès à toutes et à tous; la promotion du billard doit être un moyen d'éducation et de culture, un moyen d'intégration et un moyen de participation à la vie sociale et citoyenne; rechercher et faciliter la création de nouveaux groupements sportifs, encourager et maintenir leurs efforts, diriger et coordonner leurs activités en favorisant et en propageant l'exercice du Sport Billard; promouvoir, diriger et dé

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• clubs de loisirs, relations - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 21/05/1986 - Création de l'association
• 11/06/1986 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 19/07/2024 - Dernière déclaration en date de l'association
• 18/01/2025 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W762003685

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0762002399

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 761S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.