RESEAUX' PRAXIS Active Fontaine-lès-Dijon Justice Conférences W751148553 Créée en 2001 valorisation de l'histoire des crimes et des peines Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontaine-lès-Dijon (21121) Identifiants RNAW751148553 HIST.148553 Anciennes informations Historique Créée le 09/03/2001, dernière déclaration le 22/04/2025 4 évènements 09/03/2001 Création 31/03/2001 Publication au Journal Officiel 22/04/2025 Dernière déclaration 22/10/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Justice / Conférences Justice 004000justice Conférences 002020organisation de conférences Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.