ACCUEIL PAYSAN BOURGOGNE

Activité

Projet porté

rassembler, à travers la région bourgogne, des adhérents accueil paysan ; elle est composée de paysans et d'autres personnes qui leur seraient associées ; toutes ces personnes s'engagent à respecter la charte accueil paysan promouvoir l'accueil en temps qu'activité leur permettant de vivre, en valorisant leurs productions dans le respect de l'environnement, de favoriser l'installation de jeunes agriculteurs souhaitant développer cette activité ; l'association poursuit comme objectif principal la recherche d'une utilité sociale au sens de l'article 2 de la loi 2014-856 du 31 juillet 2014 ; 3° elles concourent au développement durable dans ses dimensions économique, sociale, environnementale et participative, à la transition énergétique ou à la solidarité internationale, sous réserve que leur activité soit liée à l'un des objectifs mentionnés aux 1° et 2°

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 09/05/2006 - Création de l'association
• 03/06/2006 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 30/05/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 07/06/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W715000113

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 512692195

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 51269219500021

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0715005491

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 715P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun