COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CIRY-LE-NOBLE

Active Ciry-le-Noble 1973-12-26
M

Mission

CREATION ET DEVELOPPEMENT DES MOYENS D'ENTRAIDE, DE SOLIDARITE ET D'ASSISTANCE SUSCEPTIBLES D'AMELIORER LES CONDITIONS MATERIELLES ET MORALES D'ASSISTANCE DU PERSONNEL AINSI QUE DE LEURS FAMILLES...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ciry-le-Noble (71420)

Associations de Ciry-le-Noble

Siège INSEE

1 RUE FELIX BRELIER, 71420 CIRY-LE-NOBLE

Contact

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Identifiants

RNA
W713000434
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
508740123
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0713001928
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 713S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr