COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SANVIGNES LES MINES

Dissoute Sanvignes-les-Mines 1973-11-06
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-02-20.

CREATION ET DEVELOPPEMENT DES MOYENS D'ENTRAIDE, DE SOLIDARITE ET D'ASSISTANCD SUSCEPTIBLES D'AMELIORER LES CONDITIONS MATERIELLES E

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sanvignes-les-Mines (71410)

Associations de Sanvignes-les-Mines

Contact

#

Identifiants

RNA
W713000393
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0713001919
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 713S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.