AVENIR ET URBANISME A CHALON SUD (71100) ET SES ENVIRONS

Active Saint-Rémy 2006-08-25
M

Mission

defense de l'environnement et amelioration du cadre de vie ainsi que la maitrise de l'urbanisation en vue de garnatir au sud chalonnais et a ses communes environnantes un developpement harmonieux et equilibre des constructions sur l4ensemble du territoire. concouriur a un developpement rationnel des constructions, ouvrages et equipements de toute nature, comme de veiller a l'application et au respect des documents d'urbanisme locaux et nationaux lors de l'octroi de toutes autorisations

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Rémy (71100)

Associations de Saint-Rémy

Contact

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Identifiants

RNA
W712003902
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0712007724
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 712S

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr