M
Mission
assurer la representativite des sinistres des crues ; promouvoir les travaux de nature a eviter les crues ; proposer et commenter toutes solutions ou initiatives de nature a influer sur le regime des crues au niveau de saint-marcel
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Le Grand Chalon
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Marcel (71380)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W712003367
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0712003549
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr