ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - OGEC LA COLOMBIERE - SAINT-DOMINIQUE

Active Chalon-sur-Saône 1981-03-04
M

Mission

DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNE PART, DES ACCORDS CONCLUS EN SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART, ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE ; SE LIVRER A TOUTE ACTIVITE SE RAPPORTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'EDUCATION, L'ENSEIGNEMENT, LA FORMATION ET CULTURE SOUS TOUTES LEURS FORMES...

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Chalon-sur-Saône (71100)

Associations de Chalon-sur-Saône

Contact

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Identifiants

RNA
W712000844
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0712003323
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 712S

Activité

éducation formation

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr