ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DITE APEL SAINTE MARIE

Dissoute Autun 1951-12-31
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2015-10-07.

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propose de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Autun (71400)

Associations de Autun

Contact

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Identifiants

RNA
W711000397
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0711000782
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 711S

Activité

parents d'élèves

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.