Mission
OEUVRER A L'AMELIORATION DU SORT DES ACCIDENTES DE LA VIE (VICTIMES D'ACCIDENTS DU TRAVAIL, DE LA ROUTE, DE MALADIES PROFESSIONNELLES, DE CATASTROPHES NATURELLES OU INDUSTRIELLES, D'ACCIDENTS MEDICAUX OU DOMESTIQUES, D'AGRESSIONS OU D'ACTES DE TERRORISME) AINSI QUE DU SORT DE TOUTES PERSONNES HANDICAPEES, INVALIDES OU MALADES ET LEURS AYANTS DROITS. L'ACTION DE LA SECTION S'EXERCE EN TOTALE INDEPENDANCE A L'EGARD DE TOUTE TENDANCE POLITIQUE, PHILOSOPHIQUE ET RELIGIEUSE.
Domaines
- établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) 👉 Saône-Beaujolais
Commune & Contact
Commune
Beaujeu (69430)Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 692S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr