COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE MOZAC

Active Mozac 1978-01-03
M

Mission

instituer ttes formes d'aide financieres materielles culturelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mozac (63200)

Associations de Mozac

Contact

#

Identifiants

RNA
W634007466
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0634001608
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 634S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr