AMICALEMENT NOTRE Active Fresnes-sur-Escaut Personnel entreprise Professions W596000858 Créée en 2002 d'unir et servir le personnel communal. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fresnes-sur-Escaut (59970) Identifiants RNAW596000858 HIST.0596011522 Historique Créée le 02/12/2002, dernière déclaration le 17/03/2025 4 évènements 02/12/2002 Création 25/01/2003 Publication au Journal Officiel 17/03/2025 Dernière déclaration 19/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise / Professions Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Professions 014025organisation de professions (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.