COMITE D'OEUVRES SOCIALES DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX DE LA VILLE DE PETITE-FORET

Active Petite-Forêt 1975-01-16
M

Mission

entretenir et développer les liens de fraternité et de solidarité entre tous les membres ; promouvoir les activités culturelles, sportives, de loisirs, de vacances en direction des personnels ; être à l'initiative et organisatrice d'actions culturelles et de loisirs à l'extérieur ou à l'intérieur même de l'administration territoriale ; mener toutes actions revendicatives pour défendre les intérêts des personnels en matière d'accès à la culture, aux vacances et aux loisirs ; apporter une aide morale et matérielle occasionnelle à des agents temporairement en difficulté, sans se substituer aux organismes sociaux habilités ; mener toute action revendicative en matière de financement de l'association ; développer les initiatives permettant de resserrer les liens entre agents tant sur le plan local que le plan national

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Petite-Forêt (59494)

Associations de Petite-Forêt

Siège INSEE

80 RUE JEAN JAURES, 59494 PETITE-FORET

Contact

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Identifiants

RNA
W596004103
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
494051691
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0596005572
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 596S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr