M
Mission
PROMOUVOIR ET APLIQUER DES REGLES COMMUNES DE GESTION QUANTITTIVE ET QUALITATIVE AINSI QUE LA PROTECTION DES HABITATS DE LA PETITE FAUNE SAUVAGE SUR UN ENSEMBLE DE TERRITOIRE REGROUPANT AU MAXIMUM LES SURFACES CHASSABLES DU CANTON EN PERMETTANT UNE PRATIQUE RAISONNABLE DE LA CHASSE..
Domaines
- chasse 👉 Sud Avesnois
@
Commune & Contact
Commune
Wignehies (59212)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W591000213
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0591008548
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 591S
Observation : REPRISE ASSISTEE LE 2 DECEMBRE 2004
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr