PATRIMOINE ET URBANISME

Active Vannes 2001-10-25
M

Mission

veiller en toute independance sur l'etendue de vannes et de la communaute d'agglomeration, a la protection du patrimoine, au respect du reglement du secteur sauvegarde, a l'application des regles de l'utilisation des sols, au respect et la promotion

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vannes (56000)

Associations de Vannes

Contact

#

Identifiants

RNA
W563013744
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0563339202
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 563P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr