M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Veiller en toute independance sur l'etendue de vannes et de la communaute d'agglomeration, a la protection du patrimoine, au respect du reglement du secteur sauvegarde, a l'application des regles de l'utilisation des sols, au respect et la promotion
Domaines
- Environnement, cadre de vie — MORBIHAN
@
Commune & Contact
Commune
VANNES (56000)#
Identifiants
Identifiant
563P0563339202
Copié !
Historique
0563339202
Copié !
RNA
W563013744
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 563P
Observation : W563013744
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.