ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE PONT-A- MOUSSON

Active Pont-à-Mousson 1985-09-30
M

Mission

subvenir aux frais à l'entretien et à l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; elle pourra apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; elle pourra acquérir, aliéner, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés, et d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des témoins de Jéhovah

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pont-à-Mousson (54700)

Associations de Pont-à-Mousson

Siège INSEE

1194 ROUTE DE VANDIERES, 54700 PONT A MOUSSON

Contact

#

Identifiants

RNA
W543004183
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
523578763
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
007158
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 543P

Observation : 1905 conforme CRPR - récépissé spécifique mars 2024

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr