ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA MUTUELLE 'LE CHÂTEAU' Active Baccarat Personnel entreprise Humanitaire W542001389 Créée en 2003 gérer les oeuvres sociales du personnel Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Baccarat (54120) Identifiants RNAW542001389 HIST.0542002816 Anciennes informations Historique Créée le 01/10/2003, dernière déclaration le 01/10/2003 3 évènements 01/10/2003 Création 01/10/2003 Dernière déclaration 03/11/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise / Humanitaire Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Humanitaire 020000associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationW542001388 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.