ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA MUTUELLE 'LE CHÂTEAU' Active Baccarat Personnel entreprise Humanitaire W542001388 850868548 Créée en 2003 gérer les oeuvres sociales du personnel Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Baccarat (54120) 25 RUE DU PARC, 54120 BACCARAT Identifiants RNAW542001388 SIREN850868548 HIST.0542002816 Anciennes informations Historique Créée le 01/10/2003, dernière déclaration le 21/09/2015 5 évènements 01/10/2003 Création 01/10/2003 Enregistrement INSEE 01/10/2003 Dernier évènement INSEE 21/09/2015 Dernière déclaration 21/03/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise / Humanitaire Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Humanitaire 020000associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.