ORGANISATION DE PRODUCTEURS CONCHYLICULTEURS DE BASSE-NORMANDIE - O.P. CO. BA. NOR.

Activité

Projet porté

prendre les mesures propres à assurer aux conchyliculteurs adhérents l'amélioration des conditions de vente à la production et à l'expédition des huitres ; écouler leurs produits selon des règles communes préalablement établies par les adhérents de l'organisation (prix qualité) ; appliquer en matière de vente ou d'expédition les règles de l'O.P. dans le but notamment de garantir la qualité des produits ; acquitter les cotisations et accepter les termes du règlement intérieur qu'ils se sont donné

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• groupements professionnels - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 12/08/1996 - Création de l'association
• 12/08/1996 - Dernière déclaration en date de l'association
• 28/08/1996 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 12/04/2012 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W504002355

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0504003628

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 504P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.