ASSOCIATION JUSTHESE Active Angers Accès au droit Personnel scolaire W491007854 Créée en 1994 promouvoir et diffuser les informations relatives aux recherches ddoctorales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Angers (49000) Identifiants RNAW491007854 HIST.0491010451 Historique Créée le 28/09/1994, dernière déclaration le 28/09/1994 4 évènements 28/09/1994 Création 28/09/1994 Dernière déclaration 12/10/1994 Publication au Journal Officiel 11/06/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Accès au droit / Personnel scolaire Accès au droit 004035maisons du droit, accès au droit Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.