ASSOCIATION DES 3 BRESSES (AIN, JURA, SAONE-ET-LOIRE) POUR LE T.G.V. RHIN/RHONE

Active Lons-le-Saunier 1998-09-28
M

Mission

Promouvoir collectivement le tracé de la branche sud du TGV Rhin-Rhône desservant Dole et comportant la construction d'une gare bressane située entre Lons-le-Saunier et Louhans.

Domaines

  • comités de défense, de sauvegarde 👉 ECLA
  • transports 👉 ECLA
@

Commune & Contact

Commune

Lons-le-Saunier (39000)

Associations de Lons-le-Saunier

Contact

#

Identifiants

RNA
W392002464
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0392004868
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 392P

Observation : Reprise assistée en date du 06/06/2007

Activité

comités de défense, de sauvegarde

transports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr