ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE TRANSPORT DES ELEVES DE L'ENSEI GNEMENT PUBLIC DU DEPARTEMENT DU JURA

Activité

Projet porté

Fédérer et représenter les associations et autres organismes ayant pour objectif l'organisation du transport des élèves de l'enseignement public ; étudier et promouvoir le transport des élèves de l'enseignement public

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• transports - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 14/12/1972 - Création de l'association
• 14/12/1972 - Dernière déclaration en date de l'association
• 22/12/1972 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 06/04/2007 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W391002050

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0391000627

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 391S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Association en sommeil depuis le 14 décembre 1972

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun