UNION DES ORGANISMES DE GESTION DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA CHAPELLE DE BRAIN, RENAC, SAINT- JUST.

Active La Chapelle-de-Brain 1992-07-21
M

Mission

Organisation du transport scolaire entre les trois ecoles de la chapelle de brain, renac, saint-just.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Chapelle-de-Brain (35660)

Associations de La Chapelle-de-Brain

Siège INSEE

BOURG, 35660 LA CHAPELLE-DE-BRAIN

Contact

#

Identifiants

RNA
W352001088
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
777664475
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0352001941
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 352S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

transports

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr