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Mission
METTRE A LA DISPOSITION DE SES MEMBRES UN OU PLUSIEURS SALARIES LIE AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL, DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 25 JUILLET 1985 MODIFIEE....
Domaines
- associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Coeur et Coteaux du Comminges
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Gaudens (31800)Siège INSEE
72 RUE DE LA REPUBLIQUE, 31800 SAINT-GAUDENSContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W312001057
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
495091365
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
- - Dernier évènement INSEE
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 312S
Activité
associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr