M
Mission
Grouper les proprietaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l' exploitation rationnelle de la chasse.
Domaines
- chasse 👉 Mont Lozère
@
Commune & Contact
Commune
Ponteils-et-Brésis (30450)Associations de Ponteils-et-Brésis
Siège INSEE
MAIRIE, 30450 PONTEILS-ET-BRESISContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W301000411
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775917008
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
353 A2
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 301S
Activité
chasse
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr