ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROMANS

Active Romans-sur-Isère 1969-08-13
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, éduquer cynégétiquement ses membres, régulation des animaux nuisibles, respecter le plan de la chasse, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habits naturels, de la faune et de la flore sauvage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Romans-sur-Isère (26100)

Associations de Romans-sur-Isère

Contact

#

Identifiants

RNA
W263003946
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0263004337
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 263P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr