SOCIÉTÉ DE CHASSE MILITAIRE DU 1ER REGIMENT DE SPAHIS

Active Valence 2016-11-03
M

Mission

exercice du droit de chasse sur les terrains du domaine militaire du camp de Toulaud-Juventin (07) et de Billard (26), développement du gibier, destruction des espèces susceptibles d'occasionner de dégâts (esod), répression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains militaires cités initialement ainsi que la participation aux projets environnementaux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Valence (26000)

Associations de Valence

Siège INSEE

QUA BAQUET, 26000 VALENCE

Contact

#

Identifiants

RNA
W263008069
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
841976103
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 263P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr