ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'EYZAHUT Dissoute EYZAHUT Chasse Chasse & Pêche W263001207 Créée en 1970 Cette association est dissoute depuis le 2021-08-17. O
Données officielles Sources / RNA Siège EYZAHUT (26160) Identifiants RNAW263001207 HIST.0263004536 Historique Créée le 01/07/1970, dernière déclaration le 17/08/2021 5 évènements 01/07/1970 Création 09/08/1970 Publication au Journal Officiel 17/08/2021 Dernière déclaration 17/08/2021 Dissolution 24/08/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Chasse & Pêche Chasse 013005chasse Chasse & Pêche 013000chasse pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDossier géré en Préfecture pour le compte de la Sous Préfecture de Nyons Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.