ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BONLIEU SUR ROUBION

Active BONLIEU SUR ROUBION 1969-07-25
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Mission

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Domaines

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Commune & Contact

Commune

BONLIEU SUR ROUBION (26160)

Associations de La Bâtie-Rolland

Siège INSEE

MAIRIE, 26160 BONLIEU-SUR-ROUBION

Contact

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Identifiants

RNA
W263001198
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
812085330
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263004320
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 262S

Observation : Dossier géré en Préfecture pour le compte de la Sous Préfecture de Nyons

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr