ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTBRUN-LES-BAINS

Active Montbrun-les-Bains 1971-02-11
M

Mission

dans le cadre du code de l'environnement et du code rural , d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un veritable equilibre agro-sylvocygenetique, l'education cygenetiques de ses membres, la regulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse.

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Montbrun-les-Bains (26570)

Associations de Montbrun-les-Bains

Siège INSEE

75 L’AUTIN, 26570 MONTBRUN-LES-BAINS

Contact

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Identifiants

RNA
W262001768
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
927761676
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0262000258
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 262S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr