ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE REMUZAT

Active Rémuzat 1969-09-23
M

Mission

DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL,D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECNIQUE DE LA CHASSE,DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rémuzat (26510)

Associations de Rémuzat

Siège INSEE

26510 REMUZAT

Contact

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Identifiants

RNA
W262000716
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
831536867
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0262000334
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 262S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr