ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VERS SUR MEOUGE

Active Vers-sur-Méouge 1970-04-03
M

Mission

elle a pour but dans le cadre du code de l'environnement et du code rural , d'assurer une bonne organisation technique de la chasse ,de favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un veritable equilibre agro-cygenetique , l'education cygenetique de ses membres , la regularisation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vers-sur-Méouge (26560)

Associations de Vers-sur-Méouge

Contact

#

Identifiants

RNA
W262001478
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0262000790
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 262S

Observation : dernière date publication enregistrée :2005-02-12

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr