ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CONDORCET

Active Condorcet 1970-11-13
M

Mission

DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dan sle respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cygénétique éducation cygénètique de ses membres Régularisation des animaux nuissibles et respect du plan de chasse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Condorcet (26110)

Associations de Condorcet

Siège INSEE

3 PLACE DU 19 MARS 1944, 26110 CONDORCET

Contact

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Identifiants

RNA
W262001141
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
944195395
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0262000120
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 262S

Observation : dernière date publication enregistrée :2006-02-04

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr