ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CORNILLON SUR L'OULE

Active Cornillon-sur-l'Oule 1970-02-20
M

Mission

ELLE A POUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D4UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYGENETIQUE, L'EDUCATION CYGENETIQUES DE SES MEMBRES, LA REGUALRISATION DES ANIMAUX NUISIBLES ET LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE.Elle a aussi pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cornillon-sur-l'Oule (26510)

Associations de Cornillon-sur-l'Oule

Siège INSEE

600 ROUTE DE DIE, 26510 CORNILLON-SUR-L'OULE

Contact

#

Identifiants

RNA
W262000345
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
927675918
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0262000126
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 262S

Observation : dernière date publication enregistrée :2006-02-04

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr