ASSOCIATION DE CHASSE AGREEE DE MONTBRISON SUR LEZ

Active Montbrison 1969-08-27
M

Mission

DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL , D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE,DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVOCYGENETIQUE ,L'education cygenetique de ses membres , LA REGULARISATION DES ANIMAUX NUISIBLES ET LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montbrison (26770)

Associations de Montbrison-sur-Lez

Siège INSEE

MAIRIE, 26770 MONTBRISON-SUR-LEZ

Contact

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Identifiants

RNA
W262000475
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
752196139
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0262000248
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 262S

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr