ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE. DE CHAMARET "LE ROUVERGUE"

Active Chamaret 1969-11-05
M

Mission

A POUR BUT DANS LE CADRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibbles et le respect du plan de chasse. Elle a aussi pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune..

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chamaret (26230)

Associations de Chamaret

Siège INSEE

MAIRIE, 26230 CHAMARET

Contact

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Identifiants

RNA
W262000344
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
804788941
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0262000085
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 262S

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr