ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE 'LA PERDRIX NYONSAISE'

Active Nyons 1969-07-26
M

Mission

Pour but dans le cadre du CODE DE l'ENVIRonnemnt et du CODE rurl,d'assurer une bonner organisation technique de la chasse, de favoriser sur un territoire le développement agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse. Elle a aussi pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage...etc.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nyons (26110)

Associations de Nyons

Contact

#

Identifiants

RNA
W262000349
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0262001039
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 262S

Activité

chasse

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr