Mission
promotion de la forêt de chailluz comme sujet de droit avec la création d'un parlement de la forêt de chailluz ; promotion des droits de la nature en général en adoptant une approche pluridisciplinaire à la fois artistique, scientifique et juridique ; préservation de la forêt de chailluz dasn sa libre évolution comprenant l'ensemble de sa biodiversité ; protection de la nature, défense de l'environnement, et d'un urbanisme respectueux du vivant, lutte contre les pollutions et les nuisances ; contribution à l'information et à la sensibilisation du public et actions pour que les pouvoirs publics respectent le principe de participation du public aux décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement ; participation au débat public auprès des institutions locales, départementales, régionales ou nationales
Domaines
- protection de sites naturels 👉 Grand Besançon Métropole
Commune & Contact
Commune
Besançon (25000)Siège INSEE
47 RUE DE CHALEZEULE, 25000 BESANCONContact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 251P
Activité
protection de sites naturels
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr