COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX, DU PATRIMOINE, DE L'ENVIRONNEMENT, DU SOUS-SOL ET DES CHIROPTERES (CPEPESC), OU COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX

Active Besançon 1980-06-12
M

Mission

susciter et développer l'étude et la protection de la nature, de l'environnement et du patrimoine ; elle portera une attention particulière à la protection des eaux, la défense du milieu souterrain, la protection des sites paléontologiques et archéologiques et du patrimoine en général, au respect de la réglementation en matière d'aménagement, d'urbanisme et de publicité, à la protection des chauves-souris ; protéger toute forme de vie, tant animale que végétale, contre toute cruauté et tout traitement ou action pouvant porter atteinte à l'intégrité physique ou au patrimoine génétique

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Contact

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Identifiants

RNA
W251001051
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251008473
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-08-13
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  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Activité

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr