SCRIBE DE FRANCHE-COMTE

Active Frasne 1993-04-08
M

Mission

réunir le personnel territorial de l'ensemble de la région Franche-Comté, issu de la formation initiale, ainsi que les partenaires et amis ; faire la promotion de valeurs territoriales dans le cadre de rencontres et découvertes par le biais de : conférences, colloques, voyages, échanges inter-associatifs, inter-collectivités, etc et autres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Frasne (25560)

Associations de Frasne

Contact

#

Identifiants

RNA
W251005750
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251013245
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 253S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr