ASSOCIATION DU COLLECTIF POUR UNE FRANCHE-COMTE SANS OGM

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2023-02-11

Projet porté

lutte contre la dissémination et la présence d'OGM en particulier sur le territoire de la région Franche-Comté, notamment par l'information et la sensibilisation du public, l'interpellation des élus et des décideurs publics

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• mouvements écologiques - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 06/05/2008 - Création de l'association
• 24/05/2008 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 11/02/2023 - Déclaration de dissolution de l'association
• 20/02/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 28/02/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W251002730

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0251017524

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 251P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun