VITACOOP Active Besançon Écologie W251005211 828732768 Créée en 2017 promouvoir un développement durable, local et humaniste Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Besançon (25000) 9 RUE CLAUDE DEBUSSY, 25000 BESANCON Identifiants RNAW251005211 SIREN828732768 Historique Créée le 19/01/2017, dernière déclaration le 19/01/2017 6 évènements 19/01/2017 Création 19/01/2017 Dernière déclaration 19/01/2017 Enregistrement INSEE 19/01/2017 Dernier évènement INSEE 04/02/2017 Publication au Journal Officiel 04/02/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Écologie Écologie 024040mouvements écologiques Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.